Contact
en
fr
| Se connecter
Nom d'utilisateur ou email:
Mot de passe:
Mot de passe perdu?
Menu
Acceuil
Normes
1re NORME
Éthique, mission et engagement
2e NORME
Conformité aux lois
3e NORME
Responsabilité du conseil d’administration
4e NORME
Conflits d’intérêts
5e NORME
Collecte de fonds
6e NORME
Surveillance financière
7e NORME
Ressources humaines
8e NORME
Évaluation et sélection des projets de conservation
9e NORME
Assurance de la conformité des transactions
10e NORME
Avantages fiscaux et évaluations
11e NORME
Intendance des terres visées par un accord de conservation
12e NORME
Intendance des terres
A. Éthique
B. Mission, planification et évaluation
C. Engagement communautaire
A. Conformité aux lois
B. Constitution en personne morale sans but lucratif et règlements administratifs
C. Statut fiscal
A. Obligations du conseil d’administration
B. Composition et structure du conseil d’administration
C. Gouvernance du conseil d’administration
D. Approbation des transactions par le conseil d’administration
A. Régler les conflits d’intérêts
B. Paiements aux membres du conseil d’administration
C. Transactions foncières et d’accords de conservation conclues avec des initiés
A. Conformité à la loi et à l’éthique
B. Responsabilité à l’égard des donateurs
C. Plan de collecte de fonds
D. Biens immobiliers non destinés à la conservation acquis pour la revente
A. Santé financière
B. Registres financiers
C. Évaluation financière indépendante
D. Contrôles internes écrits
E. Gestion des risques et assurances
A. Ressources
B. Bénévoles
C. Consultants ou entrepreneurs
D. Planification de la transition
E. Personnel
F. Santé et sécurité au travail
A. Planification stratégique de la conservation
B. Critères de sélection des projets
C. Évaluation des projets
D. Planification de projet
E. Documentation relative aux partenariats
A. Examen juridique et expertise technique
B. Conseils juridiques et financiers
C. Diligence raisonnable en matière d’environnement
D. Détermination des limites de la propriété
E. Rédaction des accords de conservation
F. Vérification des titres et inscriptions au registre
G. Tenue des dossiers
H. Acquisition de terres et d’accords de conservation
I. Vente ou transfert de terres ou d’accords de conservation
A. Avis au propriétaire foncier
B. Exigences juridiques : responsabilités de l’organisme de conservation
C. Éviter les transactions frauduleuses ou abusives
A. Financement de l’intendance des accords de conservation
B. Rapport de documentation de base
C. Suivi de la conformité aux accords de conservation
D. Relations avec les propriétaires fonciers
E. Mise en application des accords de conservation
F. Approbations et droits d’utilisation
G. Stratégie de contingence
H. Modifications
I. Expropriation
J. Extinction partielle ou complète
A. Financement de l’intendance des terres
B. Gestion et intendance des terres
C. Inspection des propriétés de l’organisme de conservation
D. Stratégie de contingence
E. Expropriation
À propos de WordPress
Site de WordPress-FR
Documentation
Apprendre WordPress
Forums de support
Vos retours
Rechercher